Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

1. Préambule Ces conditions générales de vente (ci-après "CGV") s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées sur le site internet de [Nom de votre boutique en ligne] (ci-après "le site"). En passant commande sur le site, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.

2. Produits Les produits proposés à la vente sur le site sont décrits de manière précise et accompagnés de photographies à titre indicatif. Les informations telles que la description, les caractéristiques, les prix et la disponibilité des produits sont sujettes à modification sans préavis.

3. Commandes Le client peut passer commande en ajoutant les produits souhaités dans son panier et en suivant la procédure de commande indiquée sur le site. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Une fois la commande passée, le client recevra une confirmation par e-mail récapitulant les détails de sa commande.

4. Prix et paiement Les prix affichés sur le site sont indiqués en [devise] et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande par les moyens de paiement proposés sur le site. Le client garantit disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.

5. Livraison Les frais de livraison sont précisés lors de la commande et dépendent de la destination et du mode de livraison choisi. Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre indicatif. En cas de retard de livraison, le client sera informé dans les meilleurs délais. Le risque de perte ou d'endommagement des produits est transféré au client au moment de la livraison.

6. Droit de rétractation Le client dispose d'un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour des produits sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou non-conforme.

7. Garantie et responsabilité Les produits vendus sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. La responsabilité de [Nom de votre boutique en ligne] ne peut être engagée en cas de dommages indirects résultant de l'utilisation des produits.

8. Protection des données personnelles Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement de la commande et conformément à notre politique de confidentialité. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.

9. Litiges et droit applicable En cas de litige,les parties s'efforceront de parvenir à une solution amiable. À défaut, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents conformément à la législation en vigueur.